Termes et conditions

Les termes et conditions sont des zones d'accord spécifiés dans des documents juridiques. CA APM vous permet de suivre les termes et conditions pour les raisons suivantes :

appliquer un ordre ou respecter un document juridique existant.

négocier des documents juridiques futurs.

Les administrateurs et les utilisateurs avec des droits appropriés créent et conservent une liste principale de termes et conditions. Lorsque vous utilisez des documents juridiques, vous utilisez des termes et conditions de cette liste. Vous pouvez affecter des termes et conditions lorsque vous définissez des enregistrements de document juridique ou des enregistrements d'actif.

Lorsque vous définissez un enregistrement de document juridique, vous commencez par sélectionner un modèle juridique. Le modèle juridique possède des termes et conditions qui s'appliquent généralement au type de document juridique. Vous pouvez mettre à jour les termes et conditions fournis par le modèle juridique pour veiller à ce que l'enregistrement de document juridique contient uniquement les termes et conditions qui s'appliquent.

Une liste principale de termes et conditions doit exister dans votre référentiel avant que vous puissiez affecter des termes et conditions à vos modèles juridiques. Vous pouvez affecter des terme ou conditions à un ou plusieurs modèles juridiques et enregistrements de document juridique.

Les termes et conditions peuvent être spécifiques ou non à la date. Les termes et conditions spécifiques à la date incluent des informations sur les dates de début et de fin. Par exemple, si l'un des termes et conditions est Date d'installation, vous pouvez avoir des informations de dates de début et de fin incluses à propos de la Date d'installation. Vous déterminez quels termes et conditions sont spécifiques à la date lorsque vous créez des termes et conditions dans Répertoire, Gestion des listes.

Remarque : pour plus d'informations sur la définition des termes et conditions spécifiques ou non à une date pour des documents juridiques, consultez le Manuel d'administration.

Nous recommandons de ne pas inclure les termes et conditions suivants dans votre liste principale :

Date de mise en œuvre et date de fin, car elles sont enregistrées directement dans des enregistrements de document juridique.

Termes et conditions en rapport avec le coût, car ils sont enregistrés directement dans des enregistrements de coût.

Termes de licence logicielle, car ils sont enregistrés dans des enregistrements de licence.

Remarque : lorsque vous définissez un actif, vous pouvez associer l'actif aux enregistrements de document juridique qui régissent l'actif. Les termes et conditions qui s'appliquent aux documents juridiques s'appliquent également à l'actif. Si un actif spécifique requiert des termes et conditions que les documents juridiques ne fournissent pas, vous pouvez changer les termes lorsque vous associez l'actif et le document juridique. Les documents juridiques couvrant un actif spécifique doivent contenir les termes et conditions qui s'appliquent uniquement à l'actif.