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Créer une nouvelle version de contrat

Pour modifier les dispositions d'un contrat en vigueur, vous devez créer une nouvelle version du contrat. Lors de la création d'une nouvelle version d'un contrat, tous les détails relatifs au contrat (hormis le contractant, le fuseau horaire et la devise) peuvent être modifiés.

Si la date de début de la nouvelle version commence immédiatement, cette version entre en vigueur dès sa validation. Dans le cas contraire, la nouvelle version a le statut En attente jusqu'à la date de début. Si la nouvelle version chevauche partiellement la version précédente, cette dernière bascule sur Pas en vigueur lorsque la nouvelle version entre en vigueur. Si les deux versions se superposent complètement, la version précédente bascule sur Annulé.

Les versions sont automatiquement numérotées de manière séquentielle par le système.

Remarque : Les versions d'un contrat pour lesquelles le flux de documentation est activé doivent passer par toutes les étapes du processus de flux de travaux avant d'être validées.

Procédez comme suit :

  1. Dans la page Contrats, cliquez sur en regard du contrat dont vous voulez créer une nouvelle version et sélectionnez Créer une nouvelle version.

    La page de détails du contrat s'ouvre.

    Remarque : pour créer une nouvelle version, le contrat doit avoir pour statut En vigueur et aucune version ne doit avoir pour état Nouveau.

  2. Modifiez les champs selon vos besoins.
  3. Cliquez sur Appliquer pour enregistrer les modifications sans quitter la page actuelle.

    La nouvelle version du contrat est ajoutée au contrat et la page Détails du contrat s'affiche pour permettre la modification des métriques du contrat. Pour plus d'informations, consultez la section Modification d'une métrique.

    Remarque : La validation d'une nouvelle version d'un contrat est accomplie de la même façon que pour l'activation d'un nouveau contrat. Si le contrat a le statut En attente, vous ne pouvez pas créer une version. Sa validation doit d'abord être annulée.

  4. Cliquez sur Enregistrer pour sauvegarder les modifications et retourner à la page précédente.
  5. Cliquez sur Annuler pour annuler les modifications et revenir à la page précédente.