Statuts du contrat

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Statuts du contrat

Un même contrat peut exister en une multitude de versions. Cependant, une seule version peut être en vigueur à un moment donné. Le statut du contrat, tel que défini sur la page Contrats, indique si la version du contrat est en vigueur et si ses termes peuvent être modifiés. Les statuts suivants peuvent caractériser un contrat :

Préliminaire ou Nouveau (version uniquement)
En attente
En vigueur
Expiré
Annulé (version uniquement)
Archivé

Ces statuts correspondent au cycle de vie d'un contrat (ou d'une version de contrat) donné, comme suit :

Statut	Description
Préliminaire	Les nouveaux contrats reçoivent automatiquement le statut préliminaire. Cela signifie qu'ils ne sont pas encore validés dans le système et que les calculs de niveau de service correspondants n'ont pas été exécutés. Vous pouvez modifier les termes d'un contrat préliminaire, au besoin. Une fois qu'un contrat a été validé, son statut bascule sur En attente, En vigueur ou Expiré en fonction des dates d'entrée en vigueur.
Nouveau (version de contrat uniquement)	Il est possible de modifier une nouvelle version d'un contrat précédemment validé de la même façon qu'une version préliminaire; par contre, dans le cadre d'une version de contrat, il est impossible de modifier le contractant.
En attente	La date de début de contrat est à venir. Ce statut est disponible uniquement après la validation d'un contrat.
En vigueur	La date de début du contrat est passée. Ce statut est disponible uniquement après la validation d'un contrat.
Expiré	La date de fin du contrat est passée. Ce statut est disponible uniquement après la validation d'un contrat.
Archivé	Vous pouvez archiver un contrat entier (avec toutes ses versions). Tous les calculs de niveau de service apparentés sont alors arrêtés. Vous pouvez encore consulter les rapports relatifs au contrat, mais vous ne pouvez pas modifier le contrat archivé. Une fois qu'un contrat a été archivé, un administrateur peut purger les données de niveau de service correspondantes.

Lors de la création d'une nouvelle version, la version précédente reste en vigueur jusqu'à la date de début de la nouvelle version. Cette dernière entre alors en vigueur tandis que la version précédente apparaît comme étant expirée. Vous pouvez continuer de générer des rapports incluant les versions expirées du contrat.

Si les dates de la nouvelle version chevauchent complètement celles de la version précédente, le statut de la version précédente passe sur Annulé dès la validation de la nouvelle version. Il n'est alors plus possible de créer de rapports intégrant cette version.
Vous pouvez archiver un contrat dès l'instant que vous n'en avez plus besoin pour vos rapports ou les calculs de niveau de service. Pour plus d'informations, consultez la section Archivage d'un contrat. En règle générale, l'archivage concerne les contrats n'ayant plus de version en vigueur et pour lesquels tous les calculs de niveau de service ont été exécutés.

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